Mentions
Légales
Directeur de la Publication
Sebastien Loeve - Arnaud Reynoird
2 - France.
Adresse de courrier électronique :
s.loeve@axa-sud.fr
Tél. : +33 (0)6 34 20 70 26
Hébergeur
OVH France
2 rue Kellermann
BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Web Design / Developpement Web
FIVE FRAMES STUDIO
SIRET : 89750416300014273
Chemine d’Avelan
30330 Connaux
Protection des Données & Propriété Intellectuelle
Les informations susceptibles d’être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au
traitement de votre demande par l’éditeur conformément aux dispositions des articles 38 et suivants
de la loi 78-17 du 6 janvier 1978.Le présent site Web et l’ensemble de son contenu sont protégés par
le droit d’auteur.Aucune reproduction ne sera autorisée sans l’accord exprès écrit préalable de
l’éditeur. Tous les textes, images, sont contenues sur le site sont la propriété exclusive de
S.Loeve - A.Reynoird. Conformément aux dispositions de l’article L.122-5 alinéa 2 du Code de la
Propriété Intellectuelle, sont seules autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à
l’usage privé du copiste et non destiné à une utilisation collective.
Utilisation du Site
S.Loeve - A.Reynoird s’efforcent, au mieux de leurs possibilités, de mettre à jour le contenu du Site et
de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes et les plus précises et complètes possibles.
Toutefois, il pourra arriver que certaines informations présentes sur le Site soient désuètes ou
inexactes. S.Loeve - A.Reynoird se réservent le droit, à tout moment et sans préavis, de mettre à jour
ou supprimer tout ou partie du contenu de ce Site, notamment afin de respecter toute nouvelle
réglementation ou législation.
Responsabilité
S.Loeve - A.Reynoird s’efforcent de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune
obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins notamment de maintenance, de mise à jour, et
pour toute autre raison notamment d’ordre technique, indépendante de la volonté de S.Loeve - A.Reynoird
, telles que la coupure de réseaux téléphoniques, la surcharge du Site, une panne…, l’accès au
Site pourra être interrompu. S.Loeve - A.Reynoird ne sont, par conséquent, en aucun cas responsable de
ces interruptions et des conséquences qui peuvent en résulter pour l’Utilisateur. S.Loeve - A.Reynoird
ne pourront voir leurs responsabilités engagée quant aux dommages résultant de virus, de l’intrusion
frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données, de bugs, quels qu’en soit
la forme, de tout programme ou application qui serait incompatible avec le matériel ou les logiciels
utilisés par l’Utilisateur et quant aux dommages subis par l’Utilisateur par le fait d’une
négligence ou faute de sa part ou de tout tiers.
Droit Applicable
La loi régissant les présentes conditions d’utilisation du Site est la loi française pour tous les
litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur
résiliation. Tout litige relatif notamment à l’interprétation des mentions légales relève de la
compétence pleine et entière des tribunaux français.